POLITIQUE DE COOKIES — QANARY Version en vigueur au 27 mai 2026.

PRÉAMBULE : La présente Politique de Cookies décrit les modalités d’utilisation des cookies et autres traceurs similaires (ci-après désignés ensemble par « Cookies ») par la société QANARY sur le site institutionnel accessible à l’adresse www.qanary.dev (ci-après le « Site ») et sur l’application QANARY accessible à l’adresse app.qanary.dev (ci-après la « Plateforme »). Elle est établie en application de l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés) et des recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Elle complète, sans s’y substituer, la Politique de Confidentialité disponible à l’adresse www.qanary.dev/politique-de-confidentialite/.
ARTICLE 1 – DÉFINITION : Un Cookie est un fichier de petite taille déposé sur l’équipement terminal de l’Utilisateur (ordinateur, tablette, téléphone) lors de la consultation d’un service en ligne. Il permet de stocker des informations relatives à la navigation. Le terme « Cookies » désigne également par extension les technologies similaires telles que les pixels invisibles ainsi que les identifiants associés au stockage local du navigateur (localStorage, sessionStorage).
ARTICLE 2 – CATÉGORIES DE COOKIES UTILISÉES : QANARY distingue deux catégories de Cookies, conformément à la classification opérée par la CNIL. (i) Les Cookies strictement nécessaires sont indispensables au fonctionnement du Service et à la fourniture des fonctionnalités attendues par l’Utilisateur (gestion de la session, sécurité, mémorisation des préférences essentielles, mémorisation du choix de consentement) ; ils ne requièrent pas de consentement préalable conformément à l’article 82 alinéa 2 de la loi Informatique et Libertés. (ii) Les Cookies soumis au consentement préalable sont déposés uniquement après recueil du consentement libre, éclairé, spécifique et révocable de l’Utilisateur via le bandeau dédié ; ils incluent les Cookies de mesure d’audience, d’enregistrement de sessions, ainsi que les Cookies déposés par les services tiers intégrés (lecteurs vidéo, modules d’agenda).
ARTICLE 3 – COOKIES UTILISÉS SUR LE SITE INSTITUTIONNEL (www.qanary.dev) :
Cookies strictement nécessaires :
– « elementor » : émis par le constructeur de pages WordPress Elementor, à des fins d’affichage et de mise en cache des contenus du Site, durée limitée à la session.
– « cookieyes-consent » : émis par la solution CookieYes utilisée pour la gestion du consentement, à des fins de mémorisation du choix de l’Utilisateur, durée maximale de treize (13) mois.
Cookies soumis au consentement préalable :
– « _ga » et « _ga_<identifiant> » : émis par Google Analytics (Google LLC), à des fins de mesure d’audience et d’analyse statistique de la fréquentation du Site, durée maximale de treize (13) mois. Ces Cookies impliquent un transfert de données vers les États-Unis encadré par les Clauses Contractuelles Types adoptées par la Commission Européenne.
– « NID », « CONSENT », « SOCS » et autres Cookies émis par Google : déposés lors de l’utilisation du module de prise de rendez-vous Google Agenda intégré au Site, à des fins de fonctionnement du service et de prévention de la fraude, durée maximale de six (6) mois pour les Cookies persistants. Ces Cookies impliquent un transfert de données vers les États-Unis encadré par les Clauses Contractuelles Types.
– « VISITOR_INFO1_LIVE », « YSC », « CONSENT » et autres Cookies émis par YouTube : déposés lors de la lecture de vidéos YouTube embarquées sur le Site, à des fins de personnalisation et de mesure d’audience par Google LLC, durée maximale de six (6) mois pour les Cookies persistants. Ces Cookies impliquent un transfert de données vers les États-Unis encadré par les Clauses Contractuelles Types.
ARTICLE 4 – COOKIES UTILISÉS SUR LA PLATEFORME (app.qanary.dev) :
Cookies strictement nécessaires :
– Cookie de session : émis par QANARY, à des fins d’identification de la session authentifiée de l’Utilisateur, durée maximale de trente (30) jours.
– Token de protection contre la falsification de requête (CSRF) : émis par QANARY, à des fins de sécurisation des requêtes effectuées par l’Utilisateur, durée limitée à la session.
– Stockage local du choix de consentement : émis par QANARY, à des fins de mémorisation des préférences de consentement de l’Utilisateur, durée maximale de six (6) mois.
Cookies soumis au consentement préalable :
– Cookies et entrées de stockage local préfixés « ph_ » : émis par PostHog, à des fins de mesure d’audience, d’enregistrement de sessions et de capture de journaux applicatifs côté navigateur, durée maximale de trente (30) jours. Les données collectées sont hébergées sur l’infrastructure européenne de PostHog (région UE, Francfort, Allemagne) et ne font l’objet d’aucun transfert hors Union Européenne.
ARTICLE 5 – RECUEIL DU CONSENTEMENT : Lors de la première visite du Site ou de la Plateforme, un bandeau d’information est présenté à l’Utilisateur. Ce bandeau propose, de manière équivalente et au même niveau de visibilité, deux options : « Accepter » et « Refuser ». Une option de paramétrage permet en outre d’exercer un choix granulaire par catégorie de finalités. Aucun Cookie soumis au consentement n’est déposé tant que l’Utilisateur n’a pas exprimé son choix. La poursuite de la navigation, le défilement de la page ou la fermeture du bandeau ne valent pas consentement.
ARTICLE 6 – RETRAIT DU CONSENTEMENT : L’Utilisateur peut à tout moment, sans justification et sans frais, retirer son consentement ou modifier ses préférences en cliquant sur le lien « Gérer mes cookies » présent en pied de page du Site et de la Plateforme. Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements effectués sur sa base avant le retrait. Le refus ou le retrait du consentement aux Cookies soumis au consentement n’affecte pas la disponibilité ou la qualité des Services strictement nécessaires.
ARTICLE 7 – DURÉE DE VALIDITÉ DU CONSENTEMENT : Le choix exprimé par l’Utilisateur (acceptation ou refus) est conservé pour une durée maximale de six (6) mois, conformément à la recommandation de la CNIL. À l’expiration de ce délai, le bandeau est à nouveau présenté à l’Utilisateur afin de recueillir un consentement renouvelé. Le consentement est également renouvelé en cas de modification substantielle de la présente Politique ou de la liste des Cookies déposés.
ARTICLE 8 – PARAMÉTRAGE DU NAVIGATEUR : L’Utilisateur peut, en complément du bandeau de consentement, configurer son navigateur pour limiter, bloquer ou supprimer les Cookies. Les modalités varient selon le navigateur utilisé ; la documentation officielle de chaque éditeur (Chrome, Firefox, Safari, Edge) précise les démarches applicables. Il est précisé que le blocage des Cookies strictement nécessaires est susceptible de dégrader le fonctionnement du Site ou de la Plateforme.
ARTICLE 9 – MODIFICATIONS ET CONTACT : QANARY peut modifier la présente Politique à tout moment afin de refléter les évolutions techniques, réglementaires ou de son offre. Toute modification substantielle sera notifiée à l’Utilisateur et entraînera un nouveau recueil du consentement dans les conditions prévues à l’article 7. Pour toute question relative à la présente Politique, l’Utilisateur peut contacter QANARY à l’adresse [email protected].